Maurice Bernart


De: Bernart (Maurice)
producteur de cinéma et acteur. Chevalier du 18 juin 1989
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-18"
promotion
22 Novembre 201522/11/2015
De: Bernart (Maurice)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions, vice-présidents des premier, deuxième et quatrième collèges
2. Au titre du deuxième collège
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Bernart (Maurice)
Objet:
pour une période de quatre sessions, vice-présidents des premier, deuxième et quatrième collèges
2o Au titre du deuxième collège
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: Bernart (Maurice)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
nomination
19 Septembre 199219/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.